Politiques et r猫glements
02 鈥� Proc茅dure concernant la destruction des documents confidentiels
03 鈥� Politique de gestion documentaire
04 鈥� Proc茅dure de gestion documentaire
07 鈥� Calendrier de conservation
10 鈥� Liste des 茅coles et des centres
12 鈥� Plan triennal de r茅partition et de destination des immeubles
16 鈥� Liste d茅taill茅e des 茅coles et des centres
19 – Proc茅dure pour remplacer le nom d鈥檜n 茅tablissement, d鈥檜ne b芒tisse ou d鈥檜n local聽
20 鈥� Politique de s茅curit茅 de l鈥檌nformation
21 – Cadre de gestion de la s茅curit茅 de l鈥檌nformation聽
22 – Cadre organisationnel de gestion des risques en mati猫re de corruption et de collusion聽
26 鈥� Lignes directrices sur la s茅curit茅 de l’information
27 – R猫gles sur la circulation dans les 茅tablissements
28 – Directive sur les r么les et responsabilit茅s en cas d鈥檌ncidents de confidentialit茅聽
29 – Guide sur la pr茅sence d’un chien d’assistance dans un 茅tablissement
01 鈥� Politique en mati猫re de d茅pendances
03 鈥� Politique relative 脿 l鈥檕rganisation des services 茅ducatifs aux 茅l猫ves 脿 risque et aux EHDAA
05 鈥� Politique d鈥檃dmission et d鈥檌nscription des 茅l猫ves dans les 茅coles primaires et secondaires
12 鈥� Services 茅ducatifs dispens茅s dans les 茅coles
14 鈥� Politique sur les dineurs
15 鈥� Politique du transport inter-茅coles et compl茅mentaire
18 – Proc茅dure sur les r猫gles de passage d’un 茅l猫ve du secteur jeune聽
22 – Politique sur les demandes de d茅rogation 脿 l’芒ge d’admissibilit茅 au pr茅scolaire et au primaire
25 鈥� Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement聽actif
27 鈥� R猫gles de r茅gie interne du comit茅 consultatif des services aux EHDAA
31 鈥� Guide pour les premiers secours et de soins aux 茅l猫ves
32 鈥� Protocole anaphylactique
40 – Proc茅dure pour la sortie autonome d鈥檜n 茅l猫ve ou une demande de changement de service
03_Objectifs, principes et crit猫res de r茅partition des ressources financi猫res 2026-2027
03_Objectifs, principes et crit猫res de r茅partition des ressources financi猫res 2025-2026
03_Objectifs, principes et crit猫res de r茅partition des ressources financi猫res 2024-2025
03_Objectifs, principes et crit猫res de r茅partition des ressources financi猫res 2023-2024
03_Objectifs, principes et crit猫res de r茅partition des ressources financi猫res 2022-2023
04 鈥� Proc茅dure de contr么le聽sur les聽achats
07 鈥� Politique de capitalisation et d鈥檃mortissement des d茅penses en immobilisations
09 鈥� Politique relative aux contributions financi猫res des parents
10 鈥� Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire